Le Prestataire :
Nom / Société :
Adresse :
N° TVA : | N° BCE :
Représenté par :
Le Client :
Nom / Société :
Adresse :
N° TVA : | N° BCE :
Représenté par :
Email facturation :
Le Prestataire met à disposition du Client le logiciel KeydyWeb (ci-après "le Logiciel"), accessible en mode SaaS (Software as a Service) via internet, ainsi que les applications mobiles associées (KeydyApp, KeydyScan), selon les conditions définies ci-dessous.
Formule choisie :
| Module | Souscrit | Nb users | Prix / user / mois HTVA |
|---|---|---|---|
| Base (CRM + Devis + Factures) | Toujours inclus | Sur devis | |
| Planning / Calendrier | ☐ | Sur devis | |
| SAV / Contrats / Attestations / F-Gas | ☐ | Sur devis | |
| KeydyApp (application mobile terrain) | ☐ | Sur devis | |
| Chantiers + États d'avancement | ☐ | Sur devis | |
| Portail client marque blanche | ☐ | — | Sur devis |
| Comptabilité / Rapports | ☐ | — | Sur devis |
| KeydyScan (codes-barres) | ☐ | Sur devis | |
| Keydy Assistant IA | ☐ | Sur devis | |
| Calcul thermique | ☐ | — | Sur devis |
| Gestion flotte véhicules | ☐ | véhicules — Sur devis | |
Nombre d'utilisateurs : | Nombre de véhicules :
Prix mensuel total HTVA : €
| Service | Commandé | Prix HTVA |
|---|---|---|
| Setup + import données (fichier Excel) | ☐ | Sur devis |
| Configuration / paramétrage initial | ☐ | Sur devis |
| Formation sur site (1 journée, bureau + techniciens) | ☐ | Sur devis |
| Installation NAS sur site | ☐ | Sur devis |
| Personnalisation PDF / branding portail | ☐ | Sur devis |
| Traceur GPS Teltonika FMC003 (par véhicule) | ☐ × | Sur devis |
Total frais uniques HTVA : €
Le présent contrat prend effet le pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconduit tacitement par périodes de 12 mois, sauf résiliation par l'une des parties avec un préavis de 2 mois avant l'échéance.
Les frais d'installation (article 3) sont facturés à la signature. L'abonnement mensuel (article 2) est facturé le 1er de chaque mois, payable à 15 jours. Tout retard de paiement entraîne l'application d'intérêts de retard au taux légal majoré, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 €.
En cas d'engagement annuel, une remise de -15% est appliquée sur l'abonnement mensuel.
Le Client peut à tout moment demander l'ajout ou la suppression de modules. L'ajout prend effet immédiatement et est facturé au prorata sur la facture suivante. La suppression prend effet en fin de mois. Des frais d'activation (50 € HTVA/module) et de désactivation (25 € HTVA/module) s'appliquent.
Les données du Client restent sa propriété exclusive. Le Prestataire s'engage à :
Le Prestataire s'engage à maintenir une disponibilité du service de 99% (hors maintenance planifiée). Le support technique est assuré par email du lundi au vendredi, 9h-17h. Le support téléphonique est disponible pour les formules Pro et supérieures.
En cas de résiliation, le Client conserve l'accès au logiciel jusqu'à la fin de la période payée. Les données restent disponibles pendant 30 jours après résiliation pour permettre l'export. Passé ce délai, les données sont supprimées de manière irréversible.
Le Prestataire peut suspendre l'accès en cas de non-paiement persistant (2 factures impayées).
La responsabilité du Prestataire est limitée au montant total des sommes versées par le Client au cours des 12 derniers mois. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, perte de données due à une mauvaise utilisation).
Le présent contrat est régi par le droit belge. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux de l'arrondissement du siège du Prestataire seront seuls compétents.
Fait en deux exemplaires, le à .
Chaque partie reconnaît avoir pris connaissance de l'ensemble des conditions et les accepter sans réserve.